Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVALINE
Comité d'Expansion Economique du Pays Marmandais (CODEPAMA)

Numéro de dépôt :
93497281
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2003

Présentation de la marque OVALINE

Déposée le 16 décembre 1993 par Comité d'Expansion Economique du Pays Marmandais (CODEPAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OVALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est Comité d'Expansion Economique du Pays Marmandais (CODEPAMA), domicilié(e) Place Clémenceau BP 106, 47203 MARMANDE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODEPAMA - France.

La marque OVALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVALINE est expirée depuis le 16 décembre 2003.

Comité d'Expansion Economique du Pays Marmandais (CODEPAMA a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES DE GARONNE PAYSAGES DE RECONQUETES , MARMANDINE , TERRASSES DE GARONNE PAYSAGES DE RECONQUETES


Comité d'Expansion Economique du Pays Marmandais (CODEPAMA) - Place Clémenceau BP 106, 47203 MARMANDE CEDEX - France


CODEPAMA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

- Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et tomates conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. - Café, thé, caco, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain patisserie et confiserie, glace comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre sauces (condiments); glace à rafraîchir. - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et tomates; graines de fruits et tomates, semences de fruits et tomates, plants de fruits et tomates. - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières). - Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Traitement de matériaux. - Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. - Restauration (alimentation); hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygièneet de beauté; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.